Etienne Bancal

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000043110079(source JORF)
délégation de signature
10 Février 202110/02/2021
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042504765(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 202007/11/2020
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042504765(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 202007/11/2020
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042326242(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000042326242(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039202438(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201911/10/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039202438(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 201911/10/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039147070(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000039147070(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201929/09/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000038438253(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201904/05/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000038438253(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 201904/05/2019
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000035072163(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000035072163(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000034775300(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus Formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000034775300(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000031742026(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000031742026(source JORF)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000029555825(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 201409/10/2014
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration centrale
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-01-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000026887623(source JORF)
renouvellement
04 Janvier 201304/01/2013
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026483120(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201213/10/2012
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000026286424(source JORF)
délégation de signature
15 Août 201215/08/2012
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau de la planification et de la gestion. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000024600658(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Etienne BANCAL
attaché principal
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2010-01-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000021528645(source JORF)
renouvellement
26 Décembre 200926/12/2009
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration centrale mis à disposition du défenseur des enfants
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'institution du défenseur des enfants
Groupe:
Institution du défenseur des enfants
date_debut="2004-09-15"
JORFTEXT000000624597(source JORF)
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Etienne Bancal
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès de la régie de l'institution du Défenseur des enfants
Groupe:
Régie de l'institution du Défenseur des enfants
JORFTEXT000000446032(source JORF)
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bancal (Etienne)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
JORFTEXT000000404117(source JORF)
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bancal (Etienne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2001-07-16"
JORFTEXT000000220354(source JORF)
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bancal (Etienne)
au 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 1 an 2 mois
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1989-01-01"
JORFTEXT000000532021(source JORF)
promotion
24 Février 199024/02/1990
De: Bancal (Etienne)
Objet:
tableau d'avancement et promotion (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est établi
au titre de l'année 1989
Au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
JORFTEXT000000532020(source JORF)
inscription
24 Février 199024/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.